Menu
S'identifier
Réceptif

Taxation des congrès médicaux : "Une catastrophe pour l'industrie des congrès"


Publié le : 19.11.2012
{ element.images.0.titre }}
I Crédit photo En 2011, le congrès de la Société européenne de cardiologie a accueilli près de 33 000 personnes. ©OTC Paris/Jocelyne Genri

Les professionnels s'inquiètent d'une loi qui prévoit de considérer les frais de congrès comme des dépenses de promotion.

Un article du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2013 a entraîné une levée de boucliers des entreprises et des organisations professionnelles des congrès en France. Les frais de congrès médicaux pourront en effet désormais être considérés comme des dépenses de promotion et, à ce titre, être inclus dans l'assiette de calcul de la taxe sur la promotion des médicaments et dispositifs médicaux.

Plusieurs organisations, Foire, Salons, Congrès et Evénements de France, France Congrès, et des entreprises privées (Public Système Hopscotch, GL Events, Viparis…) mettent la pression alors que ce texte, adopté à l'Assemblée nationale mais rejeté au Sénat la semaine dernière, doit être prochainement revu en commission mixte.

"Quatre congrès scientifiques majeurs pour la place parisienne envisagent d'ores et déjà leur départ de France pour se tenir dans un pays limitrophe si l'article venait à être voté", ont prévenu ces organisations dans un communiqué, repris par l'AFP.

"Si l'on perd les quatre congrès qui se sont inquiétés ces derniers jours, c'est entre 50 et 70 millions d'euros de retombées économiques qui s'évaporent, a expliqué Matthieu Rosy, directeur général de Foires, Salons, Congrès et Evènements de France. Et ce n'est peut-être que le début. Cette mesure peut devenir une catastrophe pour l'industrie du congrès en France."

Les congrès médicaux ont représenté la moitié des grands événements internationaux organisés en Ile-de-France en 2011, dont celui de la Société européenne de cardiologie qui représente le plus grand congrès jamais organisé à Paris avec 32 900 participants.

Bruno Gomes

Div qui contient le message d'alerte

Se connecter

Identifiez-vous

Champ obligatoire Mot de passe obligatoire

Mot de passe oublié

Déjà abonné ? Créez vos identifiants

Vous êtes abonné, mais vous n'avez pas vos identifiants pour le site ? Remplissez les informations et un courriel vous sera envoyé.

Div qui contient le message d'alerte

Envoyer l'article par mail

Mauvais format Mauvais format

captcha
Recopiez ci-dessous le texte apparaissant dans l'image
Mauvais format

Div qui contient le message d'alerte

Contacter la rédaction

Mauvais format Texte obligatoire

Nombre de caractères restant à saisir :

captcha
Recopiez ci-dessous le texte apparaissant dans l'image
Mauvais format