Raoul Nabet, président de l'APST, invité du congrès Manor à Madrid, a précisé le mode de calcul des cotisations en 2016.
Lors de la première journée de débats dans le cadre du congrès Manor à Madrid, Raoul Nabet, président de l'APST, a précisé les nouveaux montants de cotisations auxquels les adhérents devraient s'attendre en 2016.
"A la suite de l'application du nouveau décret sur la garantie financière, nous allons proposer en conseil d'administration le 16 novembre prochain, un nouveau calcul des cotisations, basé sur le risque généré par chaque adhérent", a-t-il annoncé.
Sachant que l'enveloppe globale des cotisations devrait rester la même qu'en 2015, autour de 12 millions d'euros pour environ 3000 entreprises, le calcul sera différencié suivant l'activité des adhérents.
Chaque activité entrera dans le calcul du risque
Ainsi, suivant la Déclaration de Volume d'Affaires (DVA) de chaque adhérent, certifiée par un expert comptable, un taux différent sera appliqué à chaque ligne d'activité : production, revente et transport.
"Une agence principalement distributrice, qui réalise une part de groupes, va être taxée différemment", dit Raoul Nabet. "Jusqu'à présent, seule l'activité principale était prise en compte. A partir de 2016, chaque activité entrera dans le calcul du risque".
Selon lui, pour deux adhérents sur trois, le montant des cotisations sera de 1900 euros par an, au lieu de 2100 euros en 2015. "L'activité transport sera très légèrement taxée", précise-t-il, même si un règlement bi-mensuel au BSP interviendra en 2017, et sera de nature à réduire le risque financier.
"A terme, le consommateur devrait logiquement participer financièrement à la garantie", estime-t-il.
Confirmant que les banques sont toutes en train de se détourner du marché de la garantie totale des fonds déposés, il prévoit un regain d'inscriptions vers l'APST. Il reste tout de même d'autres garants sur le marché, comme les assureurs, qui calculeront leurs primes suivant les pics de trésorerie.
Catalina Cueto, à Madrid